Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site kosmoss.fr est édité par :

Groupe Kosmoss
SAS au capital de 50 000 euros
Siège social: 15 rue de la presse – 42000 Saint-Étienne, France
534 986 054 R.C.S. SAINT ETIENNE
Tel : +33(0) 4 77 50 57 00

Directeur de la publication :
Sylvain Vallier, Président Groupe Kosmoss

Directeur de rédaction :
Sylvain Vallier, Président Groupe Kosmoss

Hébergement :
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Informations CNIL :
Les informations nominatives recueillies à l’occasion d’une demande sur le site sont destinées à l’usage de kosmoss.fr. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d’accès et de rectification auprès de kosmoss.fr dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Notre politique de confidentialité des données

Droit d’auteur :
L’ensemble du site kosmoss.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de kosmoss.fr. Vous pouvez écrire à kosmoss.fr qui vous fera part de sa réponse. Les marques, logos et noms de domaines apparaissant sur le site, notamment ceux des établissements, appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Crédits photos :
Nous remercions l’ensemble de nos partenaires nous ayant permis d’illustrer cette page d’informations dont:
© Kosmoss.fr

Droit applicable :
Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues sont proposées à titre informatif comme l’anglais et l’allemand. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Accès au site :
L’utilisateur du site kosmoss.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. kosmoss.fr ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Contenu du site :
kosmoss.fr se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, kosmoss.fr décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

Liens Hypertextes :
Le site kosmoss.fr contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par kosmoss.fr. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site kosmoss.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de kosmoss.fr.

Cookies :
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent kosmoss.fr à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Mises à jour du site :
Le site est mis à jour régulièrement par kosmoss.fr. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Conditions générales d’utilisation :
Par l’utilisation de ce site, l’utilisateur accepte qu’il ne postera aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens ou simplement qui contrevient à n’importe quelle loi internationale ou à la loi française. L’utilisateur accepte aussi de ne poster aucun matériel sous droits d’auteur. Le pollupostage (spam), l’action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont autant interdits sur kosmoss.fr.

Pour toutes réclamations concernant kosmoss.fr :
Vous pouvez contacter le Groupe Kosmoss :
par téléphone : +33(0) 4 77 50 57 00
par email : contact@kosmoss.fr
par voie postale : Groupe Kosmoss, 15 rue de la presse – 42000 Saint-Étienne, France